lundi 6 septembre 2010
Accueil du site
Actualités
Plan du site
Espace rédacteurs
»
International
» International
Accueil
Quoi de neuf ?
Communiqué de l’IABD du 18 juin 2009
Activité de l’IABD et des associations
Actualité sur les dossiers traités par l’IABD
Compte rendu IABD des "Assises professionnelles du livre" Salon du livre de Paris 17 mars 2009
Forum de libre expression
Qui sommes-nous ?
Les associations membres
Les responsables de dossier
Avant l’IABD...
Le droit de prêt
sur le site de l’ABF
Sur le site de l’ADBS
Sur le site du ministère de la culture
Le droit d’auteur et les droits voisins
Actualités
Proposition de loi sénatoriale sur les oeuvres visuelles orphelines
La loi Création et internet (Hadopi)
L’exception votée
La proposition d’amendement
Non au portail blanc
Des responsabilités aux multiples implications
Nous ne sommes pas les ennemis du droit d’auteur
La loi DADVSI et ses suites
La journée d’étude du 18 janvier 2007
La loi
Les décrets d’application
Sur le site de l’ADBS
Les exceptions
Exception pédagogique
Personnes handicapées
Reproduction (bibliothèques, musées, archives)
Accès public à l’internet
"Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur l’USA Patriot Act (…)"
Analyse de la loi anti-terroriste (ADBS)
Analyse de la loi anti-terroriste (Forum des droits sur l’internet et autres sources)
Dix commandements (Pays-Bas)
Offrir un accès à l’internet dans une bibliothèque, un service d’archives ou d’information : Les conditions juridiques
Recommandation sur les usages du numérique
Recommandation sur les usages du numérique - avril 2008
Le domaine public
La controverse sur les blogs
Les actes de la journée d’étude du 4 juin 2009
Le compte rendu de la journée d’étude du 4 juin 2008
International
EBLIDA
Prises de position d’Eblida
Groupe
Droit de l’information
Le statut juridique des oeuvres orphelines, Paris, 14 avril 2008
Assemblée générale d’EBLIDA et journée d’étude, Pays-Bas, 8 et 9 mai 2008
Assemblée générale et journée d’étude d’EBLIDA, Vienne, 7-9 mai 2009
Déclaration de Vienne, mai 2009
Institutions européennes
La directive de 2001 sur le droit d’auteur et les droits voisins
Le livre vert sur le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance
La durée des droits voisins
Rapport Medina Ortega sur la directive de 2001
International
Les archivistes, bibliothécaires et documentalistes contre l’ACTA !
ACTA : Pour un projet d’accord équilibré. Déclaration de Wellington
L’IABD écrit aux eurodéputés français
Livre blanc sur le numérique
Atelier du 30 juin 2008
Communiqué de presse du 9 décembre 2008
Numérisation des oeuvres
Quel avenir pour la filière du livre à l’heure du numérique ?
Non au Règlement Google Livres en France
Communiqué du 7 septembre 2009
Statement - 7 septembre 2009 (in english)
Dossier de presse du 7 septembre 2009
Pour en savoir plus sur le Réglement Google Livres
Autres positions et développements
Ils ont cité le communiqué des 12 associations
Déclaration de l’ADBGV
Les oeuvres orphelines
Déclaration du 12 décembre 2009
Rapports et décisions sur la numérisation et l’accès
Le rapport Tessier sur la numérisation du patrimoine écrit
Le rapport Zelnik Création et Internet
Informatique : standards et chartes
Les exemplaires : Recommandation 995
La RFID : Recommandation Idrabib
Charte sur les transferts de données
Espace de travail
Quoi de neuf en 2009 ?
Comptes rendus et documents divers
La liste de diffusion
Projet d’ordre du jour de la réunion du 11 juin 2010 à 10h
Archives
Quoi de neuf en 2008 ?
Quoi de neuf en 2007 ?
Projet Google-Eblida
Projet de déclaration d’EBLIDA
Propositions "étrangers" d’amendements au projet de déclaration
Réactions aux articles
Rechercher :
International
Les autres articles de cette rubrique :
Les archivistes, bibliothécaires et documentalistes contre l’ACTA !
Publié le mardi 2 février 2010
Mis à jour le jeudi 8 juillet 2010
ACTA : Pour un projet d’accord équilibré. Déclaration de Wellington
Publié le vendredi 16 avril 2010
Mis à jour le jeudi 8 juillet 2010
L’IABD écrit aux eurodéputés français
Publié le jeudi 8 juillet 2010
SPIP 2.0.10 [14698]
Squelette BeeSpip v.2.0 [551]
Accueil
|
Syndication
|
Plan du site
|
Espace rédacteurs
|
Se connecter